Le réglement

Le règlement prévoit les modalités de construction et d’aménagement en fonction du secteur déterminé dans le document graphique.

Ce document se structure autour de trois questions :

• Où puis-je construire ?
• Comment j’intègre ma construction à son environnement ?
• Comment je raccorde ma construction ?

Chaque règle doit être justifiée afin d’avoir un règlement non pas souple, mais avec des prescriptions nécessaires et adaptées aux enjeux pour ne pas contraindre les projets inutilement. Dans un secteur avec des enjeux patrimoniaux, les dispositions relatives à l’aspect extérieur de la construction seront par exemple particulièrement détaillées, selon des prescriptions architecturales plus précises que pour une zone d’activité.

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• Mode d'emploi
• Lexique
• Règles applicables à toutes les zones
• Zones agricoles et naturelles : zone A / zone N
• Zones d'équipements : zone UBR / zone UEq / zones UM et UPr
• Zones à vocation économique : zones 1AUE et 2AUE / zone UE
• Zones à vocation d'habitat : zones 1AU et 2AU / zone UA / zone UB / zone UC

Calculer le coefficient de naturalité

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