Les annexes

Composition des annexes

Servitudes d'utilité publique

• Liste des servitudes d'utilité publique
• Plan des servitudes d'utilité publique

Inondations

• PPRI de 2016 : note de présentation - règlement - plan
• Prescriptions supplémentaires
• Plan de zonage basse-ville

Sites pollués/ICPE

Liste des sites pollués (arrêté préfectoral de novembre 2019) :

• In situ
• CDH
• Setila
• STV
• Branly

Liste des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)

• EVVA - Briffaut
• EVVA - Rue Dreyfus
• STEP - méthanisation - Mauboule

Liste des activités potentiellement bruyantes

Recueil des arrêtés

Contraintes foncières et d'aménagement

Projets urbains partenariaux (liste)

• Adapei
• SAS La Palla - Bonnardel
• La Bayot
• Valrim - La Bayot
• Adapt
• Valence 2

Taxe d'aménagement

Délibération et plan sur la fiscalité de l'urbanisme

ZAC/lotissements

• Liste des ZAC
• Liste des lotissements

Emplacements réservés

Liste des emplacements réservés

Contraintes acoustiques et sanitaires

Contraintes sanitaires

• Arrêté de lutte contre l'ambroisie
• Arrêté de lutte contre les termites
• Cartographie du radon dans la Drôme
• Arrêté préfectoral d'exposition au plomb

Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) Ville

PPBE

PPBE - État

• PPBE 2021
• Arrêté du 3/9/2021
• Arrêté carte bruit 2022
• Cartes bruit

Aéroport

Plan d'exposition au bruit de l'aéroport Valence/Chabeuil

Réseaux, eaux

Canaux

• Arrêté
• Carte des canaux de Valence

Eau potable

• Réseau d'adduction en eau potable
• Notice

Eaux usées et pluviales

• Notice
• Schéma de zonage en vigueur : notice - plan des eaux usées et pluviales - plan d'assainissement
• Projet de zonage révisé : notice - plan des eaux usées - plan des eaux pluviales

Périmètre de protection des captages

• Couleures
• Mauboule
• Abandon - Thabor

Déchets

Notice

Contraintes patrimoniales

• Notice
• Plan récapitulatif
• Arrêté des zones de saisine archéologique + plan

Arrêtés

• Monument aux morts - Jouvet
• Monuments aux morts
• Domaine de Murat
• Hôtel de Ville

Projet de site patrimonial remarquable 

Propositions de périmètre : Direction technique et aménagement 27 06 2022 - Direction urbanisme et développement urbain 22 11 2021

PAC et autres aléas

Porter à connaissance : DDT - Dréal

Autres informations : plan aléa argile et mouvements de terrain