Projet de Plan local d'urbanisme
Retrouvez toutes les pièces du projet de Plan local d'urbanisme de Valence.
Procédure
Rapport de présentation
PADD
Règlements
OAP
Annexes
- Liste des emplacements réservés
- Plan servitudes d'utilité publique
- Liste servitudes d'utilité publique
- Notice eau potable
- Plan réseau adduction eau potable
- Notice déchets
- Notice assainissement eaux usées et pluviales
- Plan zonage eaux pluviales
- Plan zonage eaux usées
- Plan réseaux ouvrages
- Arrêté lutte ambroisie
- Arrêté lutte termites
- Arrêté et plans des périmètres protection captage
- Liste lotissements
- Liste ZAC
- Délibérations périmètres sursis à statuer
- Délibérations et plan sur la fiscalité de l'urbanisme
- Arrêté zones de saisine archéologique et plan
- Arrêté canaux
- Note et délibération Règlement local de publicité
- Arrêté classement sonore infrastructures de transport terrestre
- Plan classement sonore infrastructures de transport terrestre
- Liste et arrêté voies bruyantes
- Note PEB aéroport Valence-Chabeuil
- Note et liste activités potentiellement bruyantes
- Note PPRI et prescriptions supplémentaires inondation
- Plan aléa argile et mouvements de terrain
- Porter à connaissance DDT
- Porter à connaissance Dreal
Avis des Personnes publiques associées (PPA)
Le détail des avis
- Direction départementale des territoires
- Région
- Conseil départemental
- Valence Romans Agglo
- Chambre d'agriculture
- Scot
- Valence Romans déplacements
- Maison régionale d'autorité environnementale
- Commission de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)
- Institut national de l'origine et de la qualité
- Centre régional de la propriété forestière
- Compagnie nationale du Rhône
- Chambre des métiers et de l'artisanat
- Chambre de commerce et d'industrie