Projet de Plan local d'urbanisme

Retrouvez toutes les pièces du projet de Plan local d'urbanisme de Valence.

• Composition du dossier
• Arrêt du projet de Plan local d'urbanisme
• Résumé non technique

Procédure 

• Délibération de prescriptions
• Débat sur les orientations du PADD
• Bilan de la concertation

Rapport de présentation

• Diagnostic
• Justifications
• Évaluation environnementale 

PADD

• Projet d’aménagement et de développement durables

Règlements

• Règlement graphique
• Prescriptions surfaciques
• Règlement écrit
• Annexe : arbres remarquables 

OAP

• Orientations d’aménagement et de programmation

Annexes

• Liste des emplacements réservés
• Plan servitudes d'utilité publique
• Liste servitudes d'utilité publique
• Notice eau potable
• Plan réseau adduction eau potable
• Notice déchets
• Notice assainissement eaux usées et pluviales
• Plan zonage eaux pluviales
• Plan zonage eaux usées
• Plan réseaux ouvrages
• Arrêté lutte ambroisie
• Arrêté lutte termites
• Arrêté et plans des périmètres protection captage
• Liste lotissements
• Liste ZAC
• Délibérations périmètres sursis à statuer
• Délibérations et plan sur la fiscalité de l'urbanisme
• Arrêté zones de saisine archéologique et plan
• Arrêté canaux
• Note et délibération Règlement local de publicité
• Arrêté classement sonore infrastructures de transport terrestre
• Plan classement sonore infrastructures de transport terrestre
• Liste et arrêté voies bruyantes
• Note PEB aéroport Valence-Chabeuil
• Note et liste activités potentiellement bruyantes
• Note PPRI et prescriptions supplémentaires inondation
• Plan aléa argile et mouvements de terrain
• Porter à connaissance DDT
• Porter à connaissance Dreal